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Relevés de décision CFVU
Publié le 31 octobre 2023 – Mis à jour le 21 novembre 2024
Les relevés de décisions permettent de synthétiser toutes les décisions prises lors des séances de la Commission.
Relevés de décision 2024-2025
- Relevé de décisions et annexes - CFVU du 4 avril 2025
- Relevé de décisions et annexes - CFVU du 12 novembre 2024
- Relevé de décisions et annexes - CFVU du 16 septembre 2024
Relevés de décision 2023-2024
- Relevé de décisions et annexes - CFVU Plénière et restreinte du 01/07/2024
- Relevé de décisions et annexes - CFVU du 10 juin 2024
- Relevé de décisions et annexes - CFVU du 13 mai 2024
- Relevé de décisions et annexes - CFVU du 5 avril 2024
- Relevé de décisions et annexes - CFVU du 4 mars 2024
- Relevé de décisions et annexes - CFVU du 22 janvier 2024
- Relevé de décisions et annexes - CFVU du 15 décembre 2023
- Relevé de décisions et annexes - CFVU du 13 novembre 2023
- Relevé de décisions et annexes - CFVU du 16 octobre 2023
- Relevé de décisions et annexes CFVU du 18 septembre 2023
Relevés de décision 2022-2023
- Relevé de décisions et annexes CFVU du 3 juillet 2023
- Relevé de décisions et annexes CFVU du 12 juin 2023
- Relevé de décisions et annexes CFVU du 15 mai 2023
- Relevé de décisions et annexes CFVU du 17 avril 2023
- Relevé de décisions et annexes CFVU du 17 mars 2023
- Relevé de décisions et annexes CFVU du 23 janvier 2023
- Relevé de décisions et annexes CFVU du 5 décembre 2022
- Relevé de décisions et annexes CFVU du 14 novembre 2022
- Relevé de décisions et annexes CFVU du 17 octobre 2022
- Relevé de décisions et annexes CFVU du 26 septembre 2022
Relevés de décisions des années précédentes (accès réservé)
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