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Histoire de la justice criminelle

Crédits ECTS 3
Volume horaire total 16
Volume horaire CM 16

Objectifs

Permettre à des étudiants d’autres UFR de comprendre les origines de la justice criminelle française.

Connaissances - Compétences acquises : connaissances juridiques sur l’évolution du droit pénal et de la procédure pénale française ; compétences en matière d’argumentation et de raisonnement juridiques.

Contenu

Aperçu de l’évolution du droit criminel de l’Antiquité gréco-romaine au Moyen Âge français, puis à l’Ancien Régime, au droit intermédiaire, jusqu’à la codification du droit pénal et de la procédure pénale avec les évolutions au cours du XIXème s. Exemples du droit pénal spécial issus de l’ancien Droit français en matière d’homicides et d’atteintes à la propriété.

Bibliographie

-    Jean-Marie CARBASSE, Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, Paris, PUF, coll. Droit fondamental, 3e édition, 2014.
-    André LAINGUI et Arlette LEBIGRE, Histoire du droit pénal, Paris, Cujas, 2 vol., 1979.
-    André LAINGUI, Histoire du droit pénal, Paris, PUF, coll. Que sais-je ?, 1993.
-    Marie-Hélène RENAULT, Histoire du droit pénal, Paris, Ellipses , coll. Mise au point, 2005.

Contrôles des connaissances

Examen terminal uniquement, oral

Règle d’assiduité (nombre d’absences autorisées, conséquence sur la notation) : aucune