Publié le 22 novembre 2023–Mis à jour le 7 décembre 2023
Missions
Composé de 17 membres, le conseil des sports élabore des propositions en ce qui concerne la politique de l'université en lien avec les établissements partenaires dans le domaine des activités physiques et sportives. Il appuie les décisions du service universitaire des activités physiques et sportives. Selon l’article D. 714-49 du Décret n° 2018-792 du 13 septembre 2018 relatif aux services communs universitaires, le conseil des sports :
adopte le budget du service universitaire des activités physiques et sportives
adopte les statuts et le règlement intérieur du service universitaire des activités physiques et sportives
est consulté sur les moyens mis à disposition du service, préalablement à leur adoption par le conseil d'administration de l'université ou par le conseil d'administration de l'université de rattachement du service
peut être consulté par les instances délibérantes de l'université ou des établissements partenaires sur toute question relative au service ou à la politique sportive
Composition
4 membres, dit de droit :
le président de l’UPEC ou son représentant
le directeur ou la directrice du SUAPS
le vice-président CFVU
la vice-présidente étudiant
5 membres nommés :
des personnels, dont des représentants des enseignants d'éducation physique et sportive affectés à l'université ou aux universités cocontractantes
des représentants des services administratifs de l'université ;
des personnalités qualifiées désignées en raison de leurs compétences
des directeur du service
.8 membres désignés par les membres de droit et nommés précités après appel à candidature :
4 membres désignés parmi les enseignants éducation physique et sportive
2 membres désignés parmi les personnels BIATSS
2 représentants étudiants participant à la vie sportive de l'université