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- Vie de l'établissement,
Délibérations du Conseil d'Administration du 7 juillet 2023
- DEL-CA - Approuvant le taux de conversion des primes en décharge (PDF, 915 Ko )
- DEL-CA - Approuvant les LDG relatives au régime indemnitaire des personnels EC (PDF, 975 Ko )
- DEL-CA- Approbation de la mise à jour du catalogue de la tarification de la formation continue pour l'année 2023-2024 (PDF, 2 Mo )
- DEL-CA- Approbation de la motion relative au régime indemnitaire des enseignants du 2nd degré (PDF, 1 Mo )
- DEL-CA- Information-contrats-conventions (PDF, 1 Mo )
- DEL-CA-Approbation de l'acquisition de la parcelle sud de l'Ilot Jacquard (PDF, 951 Ko )
- DEL-CA-Approbation de l'indemnité de missions accessoires relatives à la prévention des risques régime indemnitaire BIATSS (PDF, 975 Ko )
- DEL-CA-Approuvant le PV de la séance du 02 juin 2023 (PDF, 930 Ko )
- DEL-CA-Approuvant les fonctions ouvrant droit à la PCA-PRP (PDF, 1 Mo )
- DEL-CA-Composition de la Commission des moyens (PDF, 986 Ko )
- DEL-CA-Composition de la Commission des statuts (PDF, 999 Ko )
- DEL-CA-Information relative à la solution de paiement à distance pour la formation continue (PDF, 3 Mo )
Date de publication des décisions : 21/07/2023
Dates
Créé le 7 juillet 2023
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