- Télécharger en PDF
-
Partager cette page
- Télécharger en PDF
Aller au contenu | Navigation | Accès directs | Connexion
Vous êtes ici :
Un ouvrage de Claire Cuvelier, Maître de conférences en droit public à l'UPEC, membre du laboratoire MIL.
le 28 novembre 2019
Le terme « peuple » est devenu un mot-clef du droit constitutionnel à travers notamment la théorie de la souveraineté populaire. En France, le concept est marqué par le principe d'unicité du peuple français qui prône son exclusivité. Or, une étude du pluralisme démotique c'est-à-dire du phénomène de la pluralité des peuples en droit comparé (Allemagne, Espagne, États-Unis, Inde, Royaume-Uni, Suisse, France, Union européenne) permet de concevoir et d'évaluer une définition pluraliste du peuple. Le présent ouvrage entend démontrer qu'il n'y a aucune contradiction à considérer qu'un peuple est une composante d'un autre peuple. Dans les systèmes à plusieurs niveaux (fédéraux, régionaux et décentralisés), le droit constitutionnel rend précisément possible.
Préface de Luc Heuschling
Claire Cuvelier est maître de conférences en droit public à l'Université Paris-Est Créteil. Elle est membre du laboratoire de recherche Marchés, Institutions et Libertés.