Capacité d'accueil
> 20 M1
> 20 M2
Objectifs
Le master Droit de la propriété intellectuelle, formation offerte, depuis plus de 20 ans, par la faculté de droit de l’UPEC, s’accomplit en deux années. Le M1 est généraliste, encore qu’il présente des spécificités : le Droit de la concurrence, le Droit du numérique, le Droit d’auteur et le Droit de la propriété industrielle sont matières obligatoires. Le M2 a une vocation de spécialisation. Les grandes branches de la PI y sont enseignées au plus près de la pratique. S’ajoutent des matières novatrices tel le Droit de l’IA. Le M2 a une double dimension : théorique, mais aussi pratique, avec l’intervention de praticiens travaillant dans des cabinets réputés ou au sein d’institutions de la PI (INA, INPI, OEB…). Le master vise à former à tous les métiers de la PI.
Compétence(s) visée(s)
- Conseiller, assister ou représenter les opérateurs de la vie économique en vue de l'obtention, du maintien, de l'exploitation ou de la défense des droits de propriété intellectuelle (PLA et propriétés industrielles).
- Rédiger des contrats relatifs aux propriétés intellectuelles et, plus généralement, aux actifs immatériels.
- Assurer des consultations juridiques en matière de propriété intellectuelle.
- Conseiller et assister les entreprises dans la résolution de litiges liés à la contrefaçon, civile et pénale, nationale ou internationale, et la liberté d’exploitation en France et à l’étranger.
- Intégrer les droits de propriété intellectuelle dans l’univers du numérique, du digital et de l’intelligence artificielle.
Poursuites d'études
Le master "Droit de la propriété intellectuelle" a une finalité essentiellement professionnelle. Après l'obtention de leur diplôme, les étudiants sont opérationnels dans le milieu professionnel du droit de la propriété intellectuelle. Il est possible de poursuivre les études par les examens du CRFPA et du CAPA aux fins de devenir avocat ou par un cursus dans une université étrangère. Il est également possible de prolonger les études par la rédaction d'une thèse aux fins d’obtenir un doctorat.
Débouchés professionnels
•Avocat (IP/IT),
•Juriste d'entreprise (IP/IT),
•Conseil en propriété industrielle,
• Juriste dans des établissements administratifs avec des aspects de propriété intellectuelle (INPI, INAO, INRIA, CNIL), et dans des établissements culturels (bibliothèques nationales, musées, etc.),
• Juriste dans des organisations communautaires et internationales (Office européen des brevets, EUIPO),
•Monde universitaire (enseignement-recherche).
Environnement de recherche
Le master Droit de la propriété intellectuelle est adossé au Laboratoire de Droit privé (LDP), abrité par l’UFR Droit de l’UPEC ; des conférences, dispensées par des enseignants-chercheurs, français et étrangers, y sont régulièrement proposées aux étudiants. Par ailleurs, ces derniers bénéficient d’une formation à la recherche documentaire dispensée par la Bibliothèque universitaire de l’UFR Droit.
