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Comité Technique (CT)

Rôle du Comité Technique (CT)

Le Comité Technique est l’instance que l’administration doit obligatoirement consulter avant de prendre certaines décisions relatives à l’organisation et au fonctionnement des services.
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Composition du Comité Technique (CT)

Le Comité Technique comprend des représentants du personnel élus et des représentants de l’administration
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Textes relatifs au Comité Technique (CT)

> Décret 2011-184 relatif aux comités techniques
> Circulaire DGAFP du 5 janvier 2012 relative au règlement intérieur type des comités techniques
> Règlement intérieur du Comité Technique de l’UPEC




Groupes de travail du Comité Technique (CT)

Dans le cadre du CTP, trois groupes de travail paritaires ont été mis en place:
Politique sociale, culturelle et de santé
Politique indemnitaire du personnel Biatoss
Application du référenciel national d'activité pour les enseignants

Derniers procès-verbaux (accès réservé)


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Calendrier prévisionnel

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