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Elections professionnelles

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Renouvellement des instances de dialogue au sein de la fonction publique de décembre 2014

En décembre prochain, vous serez invités à voter pour renouveler vos représentants aux instances de dialogue qui vous concernent.

Qui vote pour quelle(s) instance(s) ?

Vous serez invités à émettre entre un et six votes selon votre corps d'appartenance, votre échelle de rémunération et votre position administrative.

> Un outil pour retrouver les scrutins qui vous concernent et savoir comment voter

Ce module de recherche interactif proposé par le MENESR permet de retrouver facilement les scrutins qui vous concernent en renseignant votre affectation, statut, catégorie et corps.

Consultez également :
- les annexes n°2 [PDF - 556 Ko], n°9-1 [PDF - 11 Ko] et n°9-2 [PDF - 22 Ko] à la circulaire du MESR du 1er août 2014
- Qualité d'électeur à la CCP-ANT [PDF - 113 Ko]
- Modalités d’organisation de l’élection au CTMESR

- Modalités d’organisation de l’élection au CTU
- Modalités d'organisation de l'élection au CTP [PDF - 516 Ko]
- Modalités d'organisation de l'élection à la CCPANT [PDF - 474 Ko]
- Modalités d’organisation de l’élection à la Commission consultative des doctorants contractuels (CCDC) (scrutin organisé par l’Université Paris-Est : toutes les modalités sur le site internet de l’UPE)

Quand et comment voter ?

Par internet du 27 novembre au 4 décembre 2014 pour élire vos représentants aux commissions administratives paritaires (CAP) si vous êtes agent titulaire BIATSS (personnels administratifs, techniques sociaux et de santé, d'éducation, d'orientation, d'inspection, de direction, ITRF) ou enseignant des 1er et 2nd degrés, affecté à l’UPEC et que vous relevez de l'Éducation nationale.
> Consulter les modalités du vote par Internet

A l’urne ou par correspondance le 4 décembre 2014 de 9h à 17h sans interruption, pour renouveler vos représentants aux:
• Comité technique ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (CTMESR)
• Comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (CTU)
• Comité technique de proximité (CTP) de l’UPEC et de la COMUE Université Paris-Est
• Commission consultative paritaire (CCP) des agents non titulaires
Commission consultative des doctorants contractuels (CCDC) (scrutin organisé par l’Université Paris-Est : toutes les modalités sur le site internet de l’UPE)

Candidatures

Retrouvez ci-dessous les candidatures aux différents scrutins :
• Comité technique ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (CTMESR)
• Comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (CTU)
• Comité technique de proximité (CTP) de l’UPEC et COMUE Université Paris-Est
• Commission consultative paritaire (CCP) des agents non titulaires
Commission consultative des doctorants contractuels (CCDC) (scrutin organisé par l’Université Paris-Est : toutes les modalités sur le site internet de l’UPE)

Listes électorales
Retrouvez ci-dessous les listes électorales des différents scrutins :
> Comité technique ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (CTMESR) [PDF - 3 Mo]
> Comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (CTU) [PDF - 919 Ko]
> Comité technique de proximité (CTP) de l’UPEC et COMUE Université Paris-Est [PDF - 3 Mo]
Commission consultative paritaire (CCP) des agents non titulaires :
> Catégorie A [PDF - 408 Ko]
> Catégorie B [PDF - 78 Ko]
> Catégorie C [PDF - 81 Ko]
Commission consultative des doctorants contractuels (CCDC) (scrutin organisé par l’Université Paris-Est : toutes les modalités sur le site internet de l’UPE)

Listes des agents appelés à voter par correspondance
Retrouvez ci-dessous les listes des agents appelés à voter par correspondance des différents scrutins :
> Comité technique ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (CTMESR) [PDF - 134 Ko]
> Comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (CTU) [PDF - 45 Ko]
> Comité technique de proximité (CTP) de l’UPEC et COMUE Université Paris-Est [PDF - 175 Ko]
Commission consultative paritaire (CCP) des agents non titulaires :
> Catégorie A [PDF - 32 Ko]
> Catégorie B [PDF - 12 Ko]
> Catégorie C [PDF - 10 Ko]


mise à jour le 12 novembre 2014

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