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Elections professionnelles

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Renouvellement des instances de dialogue au sein de la fonction publique de décembre 2014

En décembre prochain, vous serez invités à voter pour renouveler vos représentants aux instances de dialogue qui vous concernent.

Qui vote pour quelle(s) instance(s) ?

Vous serez invités à émettre entre un et six votes selon votre corps d'appartenance, votre échelle de rémunération et votre position administrative.

> Un outil pour retrouver les scrutins qui vous concernent et savoir comment voter

Ce module de recherche interactif proposé par le MENESR permet de retrouver facilement les scrutins qui vous concernent en renseignant votre affectation, statut, catégorie et corps.

Consultez également :
- les annexes n°2 [PDF - 556 Ko], n°9-1 [PDF - 11 Ko] et n°9-2 [PDF - 22 Ko] à la circulaire du MESR du 1er août 2014
- Qualité d'électeur à la CCP-ANT [PDF - 113 Ko]
- Modalités d’organisation de l’élection au CTMESR

- Modalités d’organisation de l’élection au CTU
- Modalités d'organisation de l'élection au CTP [PDF - 516 Ko]
- Modalités d'organisation de l'élection à la CCPANT [PDF - 474 Ko]

Quand et comment voter ?

Par internet du 27 novembre au 4 décembre 2014 pour élire vos représentants aux commissions administratives paritaires (CAP) si vous êtes agent titulaire BIATSS (personnels administratifs, techniques sociaux et de santé, d'éducation, d'orientation, d'inspection, de direction, ITRF) ou enseignant des 1er et 2nd degrés, affecté à l’UPEC et que vous relevez de l'Éducation nationale.
> Consulter les modalités du vote par Internet

A l’urne ou par correspondance le 4 décembre 2014 de 9h à 17h sans interruption, pour renouveler vos représentants aux:
• Comité technique ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (CTMESR)
• Comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (CTU)
• Comité technique de proximité (CTP) de l’UPEC et de la COMUE Université Paris-Est
• Commission consultative paritaire (CCP) des agents non titulaires

FAQ - Foire aux questions

picto 1Où voter à l’urne ? [PDF - 70 Ko]

picto 2Je ne serai pas en mesure de me déplacer. Pourrai-je voter par correspondance ? [PDF - 72 Ko]

picto 3Comment voter par correspondance ? [PDF - 151 Ko]


picto 4Quand et comment consulter les listes électorales ? [PDF - 74 Ko]

picto 5Je souhaiterais demander mon inscription ou la rectification de la liste électorale. Quand et comment procéder ? [PDF - 74 Ko]
Formulaire à télécharger dès le 4 novembre (utilisation non obligatoire)

picto 6Je souhaiterais déposer une candidature aux comités techniques (CTMESR, CTU et CTP) :
• Quelles sont les conditions d’éligibilité des organisations syndicales ? [PDF - 158 Ko]
• Quelles sont les conditions d’éligibilité des candidats et de recevabilité des candidatures [PDF - 129 Ko]
• Quelles sont les modalités de dépôt des candidatures au CTMESR et au CTU ? [PDF - 90 Ko]
Télécharger les modèles du MESR :
- bulletin de vote [PDF - 6 Ko]
- déclaration de candidature [PDF - 6 Ko]

picto 7Quelles sont les modalités de dépôt des candidatures au CTP ? [PDF - 91 Ko]
Télécharger les modèles (utilisation non obligatoire) :

- bulletin de vote [DOCX - 15 Ko]
- déclaration de candidature [DOCX - 28 Ko]

picto 8Je souhaiterais déposer une candidature à la CCP-ANT :
• Quelles sont les conditions d’éligibilité des organisations syndicales ? [PDF - 158 Ko]
• Quel est le calendrier d'examen et de consultation des candidatures pour le vote à l'urne ? [PDF - 75 Ko]
• Quelles sont les modalités de dépôt des candidatures ? [PDF - 91 Ko]
Télécharger les modèles (bulletins de vote et déclaration de candidature) :
- catégorie A bulletin de vote [DOC - 24 Ko]
- catégorie B bulletin de vote [DOC - 24 Ko]
- catégorie C bulletin de vote [DOC - 24 Ko]
- déclaration de candidature [DOC - 213 Ko]

picto 9Quel est le calendrier d’examen et les modalités de consultation des candidatures ? [PDF - 75 Ko]


mise à jour le 31 octobre 2014

Université Paris-Est Créteil Val de Marne (UPEC) Université Paris-Est

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94010 Créteil Cedex France