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Formation LMD

Master Droit social parcours Droit social

Nature :
Formation diplômante
Type de diplôme :
Master
Durée des études :
2 ans
Année post-bac de sortie :
Bac + 5
Lieu(x) de formation :
Créteil - Campus André Boulle
Accessible en :
  • Formation initiale
  • Formation continue

Domaine : Droit - Economie - Gestion
Mention : Droit social
UFR/Institut : UPEC - UFR de Droit

Capacité d'accueil

35 : 3/4 en FI et 1/4 en FC

Objectifs

Le droit social est une discipline en constante mutation. L’objectif est de former des étudiants spécialisés dans cette discipline tout en ayant de solides bases dans les matières fondamentales du droit privé. Il s’agit d’axer la formation à la fois sur le volet droit du travail mais aussi sur celui de la sécurité sociale. Outre les enseignements classiques tels que l’étude approfondie des relations individuelles et collectives de travail, des enseignements spécifiques seront assurés principalement en M2 : droit des restructurations, durée du travail et rémunération, droit syndical et conflits collectifs....

Compétence(s) visée(s)

L’objectif est de préparer chaque étudiant au monde de l’entreprise, des cabinets d’avocats ou à certains concours de la fonction publique tels que celui d’inspecteur du travail. Chacun doit être en mesure d’analyser un dossier en droit social et d’élaborer une stratégie aussi bien en conseil qu’en contentieux.

Poursuites d'études

A l’issue de leur formation en Master 2, les étudiants qui le souhaitent peuvent poursuivre leurs études en complétant leur formation juridique au sein d’une université étrangère (LLM par exemple) ou en poursuivant des études doctorales. Ils peuvent aussi compléter leur formation en intégrant une école de commerce.

Débouchés professionnels

1/ Après le diplôme les étudiants peuvent postuler directement sur le marché de l'emploi dans les services juridiques et ressources humaines d'entreprises. Ils peuvent aussi passer l'examen d'entrée à l'école du barreau ou se présenter à certains concours administratifs (insecteur du travail notamment).
2/ Les métiers visés après le diplôme sont : juriste en droit social, avocat, inspecteur du travail, enseignant-chercheur...

Environnement de recherche

Les étudiants sont en premier lieu invités à mener une recherche individuelle par la rédaction d’un mémoire sur un thème de droit social librement choisi par eux et sous la direction d’un universitaire.
Ils sont en second lieu incités à participer à la recherche collective en assistant notamment aux colloques de la faculté de droit sur les sujets de droit social.
De manière générale, pendant leur deux années de master, les étudiants sont suivis par des professionnels mais aussi des universitaires chargés de les guider dans leur réflexion, leur apprentissage et leurs recherches.

Organisation de la formation

MASTER 1: 502h00 et 60 ECTS
MASTER 1, SEMESTRE 1: 254h00 et 30 ECTS.


UE 1 – 81h00 – 9 ECTS
Droit social approfondi (1) à 6 ECTS (33h00) avec TD (15h00).
+ 1 matière au choix à 3 ECTS parmi : Droit de la concurrence (33h00), Procédure civile d’exécution (33h00), Procédure pénale (33h00), Droit d’auteur (33h00).


UE 2 – 86h00 – 12 ECTS :
Anglais (20h00) à 3 ECTS
Droit social international et européen à 3 ECTS (33h00)
+ 1 matière au choix à 6 ECTS parmi : Théorie générale du droit international privé (33h00) ou droit pénal spécial (33h00).

UE 3 – 87h00 – 9 ECTS
Comptabilité (21h00) à 3 ECTS
+ 2 matières à 3 ECTS non choisies dans l’UE 1 parmi : Droit de la concurrence (33h00), Procédure civile d’exécution (33h00), Procédure pénale (33h00), Droit d’auteur (33h00).

MASTER 1, SEMESTRE 2 : 248h00 et 30 ECTS
UE 1 – 81h00 – 9 ECTS
Droit social approfondi (2) à 6 ECTS (33h00) avec TD (15h00).
+ 1 matière au choix à 3 ECTS parmi : Grands systèmes contemporains (33h00), Droit judiciaire privé (33h00), Droit de la propriété industrielle (33h00).

UE 2 – 86h00 – 12 ECTS
Anglais (20h00) à 3 ECTS
Droit de la sécurité sociale (33h00) à 3 ECTS
+ 1 matière au choix à 6 ECTS parmi : Droit européen des affaires (33h00), Droit des entreprises en difficulté (33h00), Droit pénal des affaires (33h00), Droit international privé des affaires (33h00).

UE 3 – 81h00 – 9 ECTS
Informatique (15h00) à 3 ECTS
+ 2 matières à 3 ECTS non choisies dans l’UE 1 parmi : Grands systèmes contemporains (33h00), Droit judiciaire privé (33h00), Droit de la propriété industrielle (33h00).


MASTER 2, 18 séminaires de 18h00 pour un volume global de 324 heures et 60 ECTS + le stage ou le mémoire.
MASTER 2, SEMESTRE 3 : 9 séminaires de 18h00 pour un volume global de 162 heures et 30 ECTS.
UE1 – 54h00 – 12 ECTS
Restructurations (6 ECTS)
Pouvoirs de l’employeur (3 ECTS)
Discrimination et égalité (3 ECTS)
UE2 – 54h00 – 9 ECTS (3 par matière)
Hygiène et sécurité
Durée du travail et rémunération
Droit social européen et comparé
UE3 – 54h00 – 9 ECTS (3 par matière)
Grands problèmes sociaux contemporains (1)
Ressources humaines 1
Anglais 1
MASTER 2, SEMESTRE 4 : 9 séminaires de 18h00 pour un volume global de 162 heures et 30 ECTS + rapport de stage ou mémoire.
UE1 – 54h00 – 9 ECTS (3 par matière)
Droit syndical et conflits collectifs
Formation professionnelle
Protection sociale
UE2 – 54h00 – 9 ECTS (3 par matière)
Contentieux social
Représentation du personnel
Communication sociale
UE3 – 54h00 – 12 ECTS (3 par matière)
Grands problèmes sociaux contemporains 2
Ressources humaines 2
Anglais 2
Rapport de stage ou mémoire pour les étudiants intéressés par une poursuite d’études en doctorat.

Stage / Alternance

En Master 2, les étudiants doivent effectuer un stage de 6 mois à partir du mois de mars en entreprise, en cabinet d’avocats, en juridictions ou dans une administration. Il s’agit pour eux de confronter leurs connaissances à la réalité du terrain et des dossiers. Le stage donne lieu à la rédaction d’un rapport qui doit être soutenu. Alternativement au stage, les étudiants qui le souhaitent peuvent opter pour la rédaction d’un mémoire dans la perspective d’études doctorales.

Modalités de contrôle des connaissances

En Master 1 les cours magistraux donnent lieu à un examen oral ou un partiel écrit : dissertation, cas pratique ou commentaire d’arrêt. Les cours accompagnés de séances de travaux dirigés font également l’objet d’une évaluation sous forme de contrôle continu.
En Master 2, chaque matière donne lieu à un examen spécifique auquel s’ajoute la soutenance du rapport de stage ou la rédaction d’un mémoire.

Calendrier pédagogique

Les formations se déroulent sur l'année. Septembre à décembre pour le premier semestre puis janvier à juillet pour le second. Examens terminaux à chaque fois. En M1 les étudiants suivront près de 500 heures de cours. En M2, la formation comprend 324 heures de cours et se termine soit par la rédaction d'un mémoire, soit par l'accomplissement d'un stage de six mois à partir de Mars.

Niveau(x) de recrutement

Bac + 3

Modalités d'admission en formation initiale

Les étudiants seront admis sur la base d'un examen de leur dossier pédagogique (résultats universitaires, stages, programme erasmus, lettre de motivation...) et d'un entretien oral devant 2 membres de l'équipe pédagogique permettant de cerner au mieux leur motivation.

Modalités d'admission en formation continue

La formation continue doit permettre d'admettre au sein du master des professionnels justifiant d'une appétence pour le droit social et désireux de se perfectionner dans cette matière. Les intéressés devront toutefois justifier au minimum d'une formation générale en droit (L3) et d'une pratique du droit social. L'admission repose sur un examen du dossier et une audition par deux membres de l'équipe pédagogique.

Partenariats

Partenariats informels avec le monde professionnel et des universités étrangères.
Les étudiants seront vivement incités à participer aux échanges mis en place dans le cadre du programme erasmus. Ils ont également la possibilité d'accomplir leur stage de M2 à l'étranger.
Par ailleurs des collègues d'universités étrangères seront conviés à assurer des enseignements en droit social.

Responsable(s)

Laurent GAMET
laurent.gamet@u-pec.fr

Thibault LAHALLE
lahalle@u-pec.fr